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Comment le revenu de solidarité active (RSA), qui met la priorité sur l'insertion professionnelle, va-t-il affecter les pratiques du travail social ? Alors que le dispositif se généralise à compter du mois de juin à tous les départements français, les acteurs de terrain ont bien plus d'interrogations que de certitudes. Zoom sur un sujet tout en hypothèses.
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Une journée sur le revenu de solidarité active (RSA) qui s'est tenue le 25 janvier a mis en lumière la faiblesse des politiques d'insertion. Moins d'un département sur deux serait actuellement impliqué dans des travaux d'élaboration ou de mise en oeuvre de leur pacte territorial pour l'insertion (PTI). L'Etat devrait reprendre la main pour "impulser un nouvel élan"
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Bien qu'elle s'est défendue hier d'établir une "hiérarchie" de ses priorités 2011, Roselyne Bachelot-Narquin devrait être particulièrement mobilisée sur deux sujets : la réforme de la dépendance et le déploiement du revenu de solidarité active (RSA). La ministre des solidarités est aussi "prête à examiner" des évolutions de la prestation de compensation du handicap (PCH).
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Démarrage précipité, crise économique et tensions à Pôle emploi : lancé dans un contexte défavorable, le revenu de solidarité active (RSA) n'a pas produit l'effet escompté en termes d'insertion. Ses points faibles : un accompagnement professionnel inadapté, des articulations insuffisantes entre les volets social et professionnel et des dynamiques territoriales d'insertion à la peine.
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Radié de la liste des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA), un travailleur indépendant peut solliciter dans son recours contentieux la dérogation prévue en cas de situation exceptionnelle. Pour le Conseil d'État, ce recours est valable même si l'intéressé n'a pas adressé au président du conseil général une demande spécifique en ce sens.
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Le gouvernement a publié l'ordonnance transposant le revenu de solidarité active (RSA) dans les DOM au 1er janvier 2011. D'ici là, le revenu supplémentaire temporaire d'activité (RSTA) est maintenu et devrait être adapté par décret afin d'organiser une période de transition entre ces deux allocations.
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Le bénéfice du revenu de solidarité active (RSA) sera ouvert, dès le 1er septembre, aux jeunes de 18 à 25 ans ayant travaillé au moins 2 ans au cours des 3 dernières années et qui en font la demande. Les premiers versements auront lieu début octobre. Marc-Philippe Daubresse a présenté le nouveau dispositif hier et le décret d'application vient d'être publié.